Analyse et évaluation
Première étape pour un entrepreneur qui décide d'investir dans la RS&DE.
Notre équipe technique et/ou scientifique visitera sans frais vos installations afin de repérer les projets admissibles au programme.
Nous analyserons les coûts-avantages de nouveaux projets de R&D.
- Identifier les critères d’admissibilité
- Valider les enjeux contractuels avec vos fournisseurs afin de déterminer la légitimité du droit de réclamer les crédits d'impôts
- Augmenter les encouragements fiscaux à la R&D par l’obtention d’autres subventions
- Trouver des moyens d’accroître la proportion de vos dépenses de R&D par rapport à vos frais généraux
Rédaction et suivi
Gérer l’ensemble des étapes clefs liées au processus de R&D :
- Détection et analyse des projets admissibles
- Collecter les informations
- Rédiger les documents demandés
- Effectuer le suivi de votre réclamation
Nous pouvons rédiger les rapports scientifiques et techniques des travaux de votre R&D, établir les montants admissibles et préparer les annexes fiscales, en fonction de votre choix.
Vous souhaitez nous confier la gestion globale de votre réclamation, nous collecterons la documentation pertinente à l’appui de vos activités de R&D, rédigerons l’ensemble des documents à produire et nous ferons les vérifications d’usage ainsi que le suivi de votre réclamation auprès de Revenu Canada.
Formation du personnel et mise en place d’un bureau de projet
Dans le cadre de projet touchant la grande entreprise nous pouvons faire un transfert de compétence à vos ressources clés afin qu’elles puissent rédiger les rapports techniques, suivre votre réclamation et mettre en place votre propre système de contrôle permettant de gérer les documents et les données financières requises.
- Procédure pour susciter et motiver la détection spontanée des projets candidats
- Formation et sensibilisation
- Encadrement
- Démarche proactive
- Implantation de méthodologies et de systèmes structurés afin de garantir un bon niveau d’autonomie
- Capitaliser sur les actifs logiciels pour automatiser
- Gérer les relations avec Revenu Canada
Nous avons développé dans le cadre de collaboration avec la très grande entreprise des mécaniques de mise en place de bureau de projet pour la gestion de réclamation de R&D de grande ampleur.
Coaching et défense
Préparation de vos intervenants et participation active aux vérifications de Revenu Canada.
Notre expérience dans la participation active aux vérifications de Revenu Canada nous permet, compte tenu de :
- Notre vaste connaissance de la jurisprudence
- Notre relation professionnelle développée au fil des années avec Revenu Canada
- Notre capacité à négocier
de vous aider à défendre le bien-fondé de votre demande autant au niveau fiscal que scientifique.
Planifier les nouveaux projets de R&D et gérer leurs financements
Le Canada est le pays le plus généreux en termes d’aides aux entreprises innovantes. Ce faisant beaucoup d’entreprise font le choix stratégique du Canada. Les importantes retombées financières liées aux crédits d’impôts en RS&DE réclament souvent une planification fiscale adéquate.
Emergex vous apporte sa valeur ajoutée dans les différentes mesures suivantes de planification fiscale :
- Procéder à la planification stratégique de nouveaux investissements en RS&DE
- Augmenter les incitatifs fiscaux à la R&D
- Valider les aspects contractuels avec vos fournisseurs afin de valider la légitimité du droit de réclamer les crédits d'impôts
- Trouver des moyens d’accroître la proportion de vos dépenses de R&D par rapport à vos frais généraux
- Vous conseiller sur les enjeux internationaux par rapport aux avantages fiscaux accordés dans divers pays en termes d’investissement en RS&DE
- Optimisation fiscale générale en matière de R&D
- Mettre en place le financement nécessaire aux nouveaux projets de R&D
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