Séminaire : Gestion proactive de la documentation pour la propriété intellectuelle et la RS&DE

Temps de lecture : 1 min 41s
emergex

2010-11-17 07:30

Logo Fasken Martineau

Séminaire conjoint Emergex et Fasken Martineau le 17 novembre 2010 à partir de 7h30

Fasken Martineau Emergex Subventions , firme experte en réclamation des crédits d’impôt de RS&DE, et Fasken Martineau , le plus grand bureau d’avocats au Canada, s’associent pour vous inviter à un déjeuner-conférence le mercredi 17 novembre. Depuis 2009, Revenu Canada applique sa refonte du processus de réclamation des crédits d’impôt de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) . La révision de l’annexe fiscale T661 devant être produite avec la déclaration de revenus est le changement le plus fondamental de la dernière décennie. L’objectif initial de Revenu Canada était de simplifier la préparation des demandes de RS&DE. Cependant, cette évolution entraîne un déplacement des efforts de la rédaction du dossier technique vers davantage de « documentation contemporaine ». À titre de conférencier, Pierre Savignac, Président d’Emergex , partagera avec vous son expérience vécue de centaines de projets réclamés selon les nouvelles normes et dressera un bilan des leçons apprises. Alexandre Abecassis et Jean-Nicolas Delage, tout deux associés et respectivement agent de brevets et avocat chez Fasken Martineau vous expliqueront ensuite comment une meilleure documentation peut aussi servir pour gérer de façon plus proactive la propriété intellectuelle et comment de nombreux avantages tangibles peuvent découler de cette façon de faire. Le séminaire débutera à 7h30, avec des pâtisseries, pour se terminer vers 8h45. Les places sont limitées. Réservez dès maintenant auprès de Lucie au 514-765-3333 #582. Coût : sans frais, réservation obligatoire Lieu : Fasken Martineau, 37ème étage Tour de la Bourse 800, Place Victoria Montréal, QC H4Z 1E9 Au plaisir de vous y voir! Vos hôtes : Pierre Savignac et Alexandre Abecassis

Quand

Mercredi, novembre 17th 2010 from 7:30 AM to 8:45 AM

Emergex RS&DE Subventions (Vieux-Montréal)

194, St-Paul Ouest, bureau 400
Montréal
Quebec
H2Y 1Z8

Contactez-nous

Autres articles

Circuit imprimé formant un dollar
2023-12-06 09:00

Séminaire sur les aspects financiers de la RS&DE (en anglais)

Est-ce qu’un bonus versé à un employé déterminé est admissible comme dépense de RS&DE? Est-ce que le revenu imposable peut avoir un impact sur les taux des crédits d’impôt de RS&DE et sur le fait que les crédits d’impôt seront remboursables ou pas? Combien de temps faut-il prévoir avant de recevoir les crédits d’impôt? Est-ce […]

En savoir plus
Emergex Coach RSDE
2023-10-18 09:00

Séminaire sur les aspects technologiques de la RS&DE (en anglais)

Est-ce qu’on peut réclamer les heures d’un gestionnaire de projets, de formation, de documentation comme dépense de RS&DE? Puis-je réclamer le travail effectué par des sous-traitants? Dois-je absolument avoir un système de feuilles de temps pour faire une réclamation de RS&DE? Quels outils pouvez-vous utiliser pour faciliter la collecte de données pour votre réclamation de […]

En savoir plus
Une personne présentant un séminaire face à un public
1970-01-01 00:00

Séminaire sur le crédit d’impôt CDAE

Connaissez-vous les réponses à *toutes* ces questions sur le crédit d’impôt de CDAE ? Quel est le montant de crédits d’impôt qu’on peut obtenir ? Quelles sont les activités admissibles au programme ? Quels sont les critères que mon entreprise doit respecter pour être admissible ? Comment puis-je structurer mon entreprise afin de respecter les critères? Quelle est la documentation que nous devrions avoir en place pour faciliter notre demande […]

En savoir plus