Webinaire – Comment prévenir, sinon survivre à un audit de vos crédits d’impôt de RS&DE par l’ARC ! – avec Inno-centre

Le 14 novembre 2018, Pierre Savignac, président d’Emergex RS&DE Subventions donnait un webinaire intitulé Comment prévenir, sinon survivre à un audit de vos crédits d’impôt de RS&DE par l’ARC !  en partenariat avec Inno-centre. L’enregistrement de ce webinaire est disponible ci-dessous :

Le gouvernement donne littéralement de l’argent aux startups… réclamez-vous votre juste part ?

Mike C. Evans, un des développeurs d’affaires d’Emergex basé à notre bureau de Toronto, a été sollicité pour une entrevue par un journaliste de la revue Tech & Design. L’article qui en a été tiré présente une introduction au programme gouvernemental de crédits d’impôt pour la RS&DE, ainsi que ses défis, en particulier pour les entreprises en démarrage. Emergex y est mentionnée à plusieurs reprises, notamment pour sa capacité à accompagner les startups et autres sociétés de toutes tailles dans le processus de réclamation. Emergex joue aussi un rôle d’éducation pour les jeunes pousses qui, par définition, devraient être les premières bénéficiaires de la RSDE, mais qui souvent ne connaissent pas le programme. Voici un extrait de cette entrevue :

Si vous êtes une entreprise en démarrage qui développe des technologies expérimentales, et c’est le cas pour la plupart des startups au Canada, le gouvernement veut vous aider à récupérer une bonne partie des coûts associés à la R&D de pointe.

Administré par l’Agence du revenu du Canada, le programme de recherche scientifique et de développement expérimental (RS&DE) offre un crédit d’impôt pour les dépenses de R&D admissibles. Le programme n’a pas de budget fixe, alors toutes les demandes admissibles sont approuvées. Mike Evans, développeur d’affaires de chez Emergex, la firme de consultants en RS-DE, affirme que rien qu’en 2012, le programme a traité 25 000 dossiers valant 3,6 milliards de dollars en crédits d’impôt.

Le gouvernement aide et appuie l’innovation au Canada en remboursant certains des investissements en R&D effectués par ces compagnies », explique M. Evans. « La RS&DE existe depuis 25 ans et pourtant, croyez-le ou non, vous seriez étonné de constater combien d’entrepreneurs ne le savent pas, et pire encore, combien pensent ne pas être admissibles. »

Emergex, qui œuvre dans cette industrie depuis 20 ans, aide les startups techno à déterminer leur admissibilité à la RS&DE, ainsi que préparer et déposer ces réclamations.

Il y a deux parties à une réclamation. La première contient une description technique de 1400 mots décrivant pourquoi la R&D en question est admissible. La deuxième partie consiste en une collecte de données financières qui doit être soigneusement dimensionnée (ni trop ni pas assez) pour s’assurer que les montants réclamés correspondent et justifient ce qui a réellement fait. Le succès signifie récupérer jusqu’à 74 % (au Québec) des salaires admissibles et, dans certains cas, des primes et bonis. Un refus ou une réclamation mal gérée pourrait mener à un audit, ce qu’Emergex est également bien équipée pour défendre.

« La plus grande erreur que les startups commettent est lorsqu’elles essaient de déposer une réclamation eux-mêmes », explique Evans. « C’est un processus complexe et sophistiqué qui requiert l’aide d’un professionnel qualifié. Ce n’est pas comme remplir un T1 pour sa déclaration de revenus et 20 minutes plus tard, c’est fini. »

Les deux parties représentent un défi. La description technique peut sembler simple, mais « c’est là que la plupart des réclamations sont refusées », dit Evans. Il faut savoir décrire la technologie d’une manière qui répond à certains critères de base : l’entreprise a-t-elle dû surmonter des incertitudes technologiques? Y avait-il des obstacles à surmonter qui ne pouvaient être résolus par des solutions déjà offertes dans l’industrie?

L’étape suivante consiste à déterminer le nombre d’heures admissibles, un processus qui peut souvent bloquer la réclamation. « Ce que nous constatons, surtout avec les plus petites entreprises, c’est que les entrepreneurs sont occupés à développer et à vendre leurs produits, et qu’ils ne sont pas toujours les meilleurs administrateurs et comptables. Lorsqu’on leur demande d’extraire et de compiler les chiffres – en d’autres termes, l’effort investi en heures et combien ils paient les employés – cela peut constituer un défi parce qu’ils n’ont pas l’information, ou encore qu’elle n’est pas à jour. »

Un obstacle majeur qu’Emergex s’efforce de surmonter est le fait que 42 % des compagnies pourraient réclamer de la RS&DE, mais ne le font pas (selon l’aveu même de l’Agence du revenu du Canada), par faute de connaissances.

« À peu près tous les startups pourraient se qualifier », explique Evans. « Ce sont des innovateurs qui croient avoir une idée qui est nouvelle, sinon ils ne se lanceraient pas. Donc par définition, cela signifie qu’ils pourraient être admissibles à la RS&DE, et je ne découragerai personne de nous appeler pour s’enquérir de leur admissibilité! »

Vous pouvez joindre Mike Evans par courriel à mevans@emergex.com ou par téléphone au 905-849-3033, poste 645.

 

Emergex en entrevue par un journaliste de Tech & Design

Mike C. Evans, un des développeurs d’affaires d’Emergex basé à notre bureau de Toronto, a été sollicité pour une entrevue par un journaliste de Tech & Design. L’article qui en a été rédigé présente une introduction au programme gouvernemental de crédits d’impôts de RS&DE, ainsi que ses enjeux, particulièrement pour les startups. Emergex y est mentionné à plusieurs reprises, notamment pour sa capacité à accompagner dans le processus de réclamation les startups et autres entreprises de toutes tailles. Emergex joue également un rôle d’éducation auprès des startups qui, par définition, seraient les premiers bénéficiaires de la RS&DE, mais qui souvent ne connaissent pas ce programme. Voici un extrait de cette entrevue :

The Government Is All But Giving Away Money To Startups – And You’re Missing Out

Résolution pour 2016 : demandez la subvention du nouveau programme CanExport !

Programme CanExportAvez-vous planifié parmi vos résolutions pour 2016 d’augmenter vos ventes? Vous n’êtes pas seuls! C’est le moment de se lancer vers l’exportation hors Canada. Bonne nouvelle : le gouvernement fédéral peut vous aider.

En effet, après le programme d’aide gouvernementale du Québec (Programme Exportation), dont le budget limité n’a pu répondre à toutes les demandes, c’est au tour du gouvernement fédéral de mettre en place un programme de subvention destiné à aider les entreprises canadiennes à exporter. C’est le tout nouveau programme CanExport, ouvert officiellement depuis seulement le 5 janvier 2016, qui aide les petites et moyennes entreprises à exploiter des possibilités d’exportation. Cette subvention peut rembourser 50 % des dépenses jusqu’à concurrence de 99 999 $.

Voici un exemple des activités admissibles :

  • voyages d’affaires à l’étranger
  • participation à des salons professionnels ou foires commerciales
  • études de marché
  • adaptation d’outils de marketing à un nouveau marché
  • frais juridiques associés à un accord de distribution ou de représentation

Critères d’admissibilité :

  • avoir un effectif entre 1 et 250 employés
  • générer au moins 200 000 $ de revenu annuel déclaré au Canada

Relevant du Service des délégués commerciaux (SDC) d’Affaires mondiales Canada, en partenariat avec le Programme d’aide à la recherche industrielle du Conseil national de recherches du Canada (PARI-CNRC), le programme CanExport est doté d’une enveloppe budgétaire de 50 millions de dollars sur cinq ans. Il est probable qu’on verra un engouement pour ce généreux programme, alors hâtez-vous avant que les fonds soient épuisés!

En savoir plus

Emergex RS&DE Subventions, experte dans les programmes de RS&DE et Affaires électroniques (CDAE), peut vous orienter vers son partenaire spécialisé dans la réclamation de cette subvention et des services connexes. Contactez-nous pour une introduction.

Multiplication des audits par l’ARC des demandes de RS&DE : les délais de traitement s’éternisent

Magnifying glass focusing on the word inspection

Le programme de crédits d’impôt de RS&DE attire beaucoup d’entreprises de tous les domaines, de l’informatique à l’industriel, en passant par les sciences de la vie. Plutôt que d’accélérer le traitement des inspections, qui sont devenues de plus en plus nombreuses, l’Agence du Revenu du Canada semble opter pour une stratégie d’allongement des délais, au lieu d’ajouter des ressources à ses équipes.

L’ARC se serait-elle encore plus éloignée de la réalité des entreprises qui développent de la R&D ? C’est la question qui se pose lorsque l’on regarde ces nouvelles exigences avec lesquelles doivent composer des entreprises qui ne sont pas toujours bien préparées à ça. Le programme gouvernemental de recherche scientifique et développement expérimental s’est affiné au fil des trente dernières années, devenant plus précis, mais également plus complexe. Par la force des choses, le besoin a donné naissance à toute une industrie de consultants, appelés à la rescousse par les entreprises. Depuis deux ans, on observe dans l’industrie une véritable explosion du nombre de vérifications ainsi que des coupes, parfois majeures. À cela s’ajoute une augmentation importante du délai de traitement des réclamations. Cela s’explique facilement : non seulement Revenu Canada impose des critères plus stricts, mais en plus n’a pas le nombre de ressources humaines adéquat. Résultat? Un temps de réponse qui peut parfois dépasser une année complète! Inutile de décrire les ravages que cela peut représenter pour une startup et son fonds de roulement. Afin de survivre à ce coup dur, certaines compagnies profitent des services de firmes spécialisées en préfinancement de crédits d’impôt, comme R&D Capital.

De plus en plus d’entreprises qui avaient l’habitude de préparer elles-mêmes leur déclaration de RS&DE, reçoivent une lettre des autorités fiscales leur indiquant qu’elles doivent se soumettre à un examen de leur admissibilité. Cet audit peut devenir un cauchemar assez rapidement. Les exigences du gouvernement étant de plus en plus pointues, des entreprises n’arrivent tout simplement plus à y faire face. On refuse aujourd’hui des projets technologiques qui auraient facilement été acceptés dans le passé. Parfois même ses coupures atteignent les 100% ! C’est une perte totale pour l’entreprise.

Femme découragée

Face à ce durcissement radical de l’ARC, des entreprises en R&D de toutes tailles baissent les bras, découragées. Elles abandonnent purement et simplement le programme, laissant de côté les milliers de  dollars qui leur seraient dus. D’autres au contraire, décident de prendre le taureau par les cornes en faisant appel à des professionnels. Ces consultants spécialisés en réclamation de crédits d’impôt de RS&DE ont développé une expertise qui fait toute la différence. C’est le cas de la firme Emergex RS&DE Subventions qui, grâce à son équipe d’experts en technologie et en fiscalité, est capable de prendre en main l’intégralité du processus de réclamation de crédits d’impôt de RS&DE, tout en s’adaptant rapidement aux contraintes en constante évolution. Emergex peut également reprendre un dossier problématique préparé par quelqu’un d’autre, le retravailler et le réaligner afin d’en faire la défense lors d’un examen par les vérificateurs de l’Agence du Revenu Canada. « De plus en plus d’entreprises viennent nous voir pour qu’on leur apporte notre secours avec leur inspection par l’ARC », explique Pierre Savignac, Président et fondateur d’Emergex RS&DE Subventions, qui réclame aussi le crédit d’impôt aux affaires électroniques (CDAE).

Avec de nombreuses heures à consacrer pour chaque réclamation de crédit d’impôt en RS&DE, des exigences de l’ARC de plus en plus pointues, une augmentation du nombre d’examens, une durée de traitement qui n’en finit plus, Revenu Canada semble de plus en plus éloigné de la réalité des PME, alors que ce programme de subvention est fait pour elles. Les firmes de professionnels en RS&DE représentent une solution de sécurité et d’efficacité pour les entreprises innovatrices.

Pour plus d’informations : www.emergex.com | Montréal 514.765.3333 | Québec 418.907.9254 | Toronto 905.849.3033

Êtes-vous admissible aux crédits d’impôts CDAE ou multimédias? Emergex vous guide!

Comme vous le savez, Emergex est experte dans la réclamation de crédits d’impôt en RS&DE, mais aussi dans les programmes de CDAE (Crédit pour le Développement des Affaires Électroniques) et multimédia, qui peuvent vous permettre d’obtenir des crédits d’impôts additionnels et complémentaires à la RS&DE.

Nos experts Benoit Rémillard pour le programme de CDAE et Laurent Échardour pour le programme de multimédias vous ont préparé ce sommaire des critères d’admissibilité :

Laurent Echardour et Benoit Rémillard

Laurent Echardour, expert pour le programme de multimédias et Benoit Rémillard, expert pour le programme de CDAE.

Crédit d’impôt aux affaires électroniques (CDAE)

Aide gouvernementale pour les sociétés faisant le développement ou l’intégration de systèmes d’affaires électroniques (par exemple : les progiciels de gestion, les sites web transactionnels ou de commerce électronique). Un crédit d’impôt variant de 24 % à 30 % du salaire admissible, jusqu’à concurrence d’un salaire annuel de 83 333 $ par employé.

Critères d’admissibilité

  • Les revenus de l’entreprise doivent être à 75 % ou plus dans le domaine des TI, dont au moins 50 % en conception de systèmes informatiques
  • L’entreprise compte un minimum de six employés admissibles

Employé admissible

Il travaille à temps plein pour la société, au moins 26 heures par semaine, pour une période minimale prévue de 40 semaines;  il consacre au moins 75 % de son temps de travail à exercer des fonctions admissibles.

Fonctions admissibles

Offrir principalement des services liés à la conception de systèmes informatiques ou à l’édition de logiciels :

  • Services-conseils en TI liés à la technologie, au développement des systèmes, aux processus et aux solutions d’affaires électroniques (ex. : reconfiguration des processus d’affaires, conception d’architecture technologique, etc.)
  • Développement, intégration, entretien ou évolution des systèmes d’information et des infrastructures technologiques (ex. : progiciels de distribution, logiciels et programmes informatique, mise à niveau de l’architecture technologique, intégration des composantes matérielles et des logiciels, etc.)
  • Conception et développement de solutions de commerce électronique permettant une transaction monétaire
  • Développement de services de sécurité et d’identification (ex. : imagerie électronique, intelligence artificielle, interface et sécurité sur les réseaux internes, etc.)

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Production de titres multimédias

Crédit d’impôt remboursable pouvant atteindre 30 % des salaires et traitements versés aux employés et sous-traitants qui travaillent sur le développement d’un produit multimédia (CD-ROM, DVD, ou document virtuel sur le Web).

Critères d’admissibilité

Produire des titres multimédias admissibles au Québec

  • Titres édités sur un support électronique, régis par un logiciel permettant l’interactivité
  • Titres connexes, comme les films d’animation numérique liés à un titre multimédia admissible produit par votre société.

Exécuter des travaux de production admissibles

  • Tous les travaux nécessaires à la production du titre multimédia à compter de la conception et indéfiniment par la suite.

Titre multimédia admissible

  • Il comporte un volume appréciable de trois des quatre types d’information suivants, présenté sous forme numérique : texte, son, images fixes, images animées. Toutefois, un titre sera réputé satisfaire cette condition si la clientèle à laquelle il est destiné a un handicap. À noter que les images vidéo ne peuvent faire en sorte qu’un titre multimédia soit considéré comme comportant un volume appréciable de son et d’images animées
  • Il est édité sur un support électronique et géré par un logiciel interactif.

Interactivité

  • Trois caractéristiques permettent de déterminer si un titre multimédia est interactif : la rétroaction, le contrôle et l’adaptation.

Travaux de production admissibles

Ces travaux comprennent les activités relatives à l’écriture du scénario du titre, à l’élaboration de sa structure interactive, à l’acquisition et à la production de ses éléments constitutifs, à son développement informatique, à l’architecture de système et à l’analyse de données quantitatives liées à son exploitation si cette analyse est effectuée dans le but d’optimiser le titre.

Sont exclus

  • Le service de communication interpersonnelle (vidéoconférence, babillard électronique ou forum de discussion), soit un service transactionnel (téléachat, centre commercial virtuel, billetterie électronique ou système de paiement en ligne)
  • Un titre destiné à faire connaître une société à but lucratif, à présenter ses activités ou à promouvoir ses produits ou services.

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Pensez-vous être admissible?

Téléphone

514.765.3333
418.907.9254
613.686.6570
905.849.3033
604.343.4999
403.476.8900
780.652.0396
902.706.2096
204.272.6066
866.8.RESULT

Courriel

info@emergex.com
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La moitié des entreprises en démarrage ne profitent pas pleinement du financement gouvernemental

Argent casse-tête

Une étude récente révèle que près de la moitié des entreprises en démarrage ne profitent pas pleinement des options de financement provenant de sources gouvernementales dont les crédits de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) et du programme d’aide à la recherche industrielle (PARI). Ces programmes permettent pourtant de récupérer une grande partie des salaires investis en R&D. Parmi les raisons invoquées, plusieurs entrepreneurs s’estiment trop petit pour que ça vaille la peine d’y consacrer temps et argent. Avec l’aide d’experts comme Emergex, il est pourtant possible pour de très petites entreprises de réclamer ces crédits d’impôt et subventions avec seulement quelques heures à investir de la part de l’entrepreneur.

Symétris, finaliste pour le prix Coup de cœur TI du public

Le projet « intranet.montrealinc.ca » développé par Symétris a été nominé pour le prix Coup de cœur TI du public. Emergex félicite son client pour cette nomination au concours des Octas.

Symétris a implanté son projet chez la Fondation Montréal inc. L’intranet est au centre de toutes les interventions de la Fondation, jouissant ainsi de multiples fonctionnalités. Du processus de candidature aux intervenants multiples, à la gestion des bénévoles ou en passant par l’ensemble des services offerts aux lauréats (formations, mentorat, événements), toutes les étapes sont gérées au sein d’un même système. Cette centralisation de données permet une panoplie de rapports recensant l’ensemble des activités de l’organisme.

Félicitations à Symétris pour cette distinction!

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Gestisoft et le Musée de la civilisation de Québec remportent l’OCTAS de l’année 2015 pour le projet « Gestion personnalisée de la relation avec la clientèle »

Emergex est fière de souligner la performance de son client Gestisoft, intégrateur d’un progiciel qui été choisi comme meilleure solution d’affaires, lors de la 29e édition des prix Octas qui a eu lieu le 28 mai dernier. C’est grâce à la solution Pivotal CRM, implantée par l’équipe de Pier Lemyre, que Gestisoft s’est distinguée pour son projet « Gestion personnalisée de la relation avec la clientèle » au Musée de la civilisation de Québec dans la catégorie « Solutions d’affaires Progiciels ».

Gestisoft avec l’implantation de la solution Pivotal a permis au Musée de la civilisation de Québec d’améliorer sa gestion globale en permettant de remplacer près d’une cinquantaine de bases de données et systèmes différents. Le projet réalisé a permis au Musée de gérer 30 000 contacts, les envois de courriel de masse, la gestion des désabonnements, les consentements (pour rester conforme à la loi C-28), les profils en ligne, la gestion des ressources (lieux, humaine, matérielle) et beaucoup d’autres fonctions!

Bravo à Gestisoft et son équipe pour ce beau succès!

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Témoignages

Les services d’Emergex ont permis, à notre compagnie d’Ottawa de sauver du temps, de concentrer nos énergies sur nos activités principales, et de bénéficier de programmes tout-à-fait adaptés à nos besoins. Le personnel technique et financier d’Emergex a su nous guider et travailler en étroite collaboration avec nos équipes internes, et ce, tout au long du processus. Les résultats sont exceptionnels et nous sommes ravis de poursuivre notre relation avec Emergex. Merci!