Séminaire sur les aspects financiers de la RS&DE
- Est-ce qu’un bonus versé à un employé déterminé est admissible comme dépense de RS&DE?
- Est-ce que le revenu imposable peut avoir un impact sur les taux des crédits d’impôt de RS&DE et sur le fait que les crédits d’impôt seront remboursables ou pas?
- Combien de temps faut-il prévoir avant de recevoir les crédits d’impôt?
- Est-ce qu’on peut réclamer le salaire d’un gestionnaire de projets administratifs comme dépense de RS&DE?
- Comment structurer un contrat avec un sous-traitant ou un client pour assurer qu’on peut réclamer des dépenses de RS&DE?
- Est-ce que c’est nécessaire d’avoir la propriété intellectuelle du produit final pour réclamer la RS&DE?
- Est-ce que les travaux qui ont été effectués hors canada sont admissibles à la RS&DE?
- Est-ce que des dépenses de RS&DE qui n’ont pas encore été payées sont admissibles?
- Est-ce que je peux avoir du préfinancement sur les crédits d’impôt à venir?
Si vous n’avez pas la réponse à toutes ces questions, vous risquez de perdre des crédits d’impôt alors inscrivez-vous maintenant au prochain séminaire sur les aspects financiers de la RS&DE d’Emergex.
L’évènement se tiendra le mercredi 15 mai 2019, de 8 h 45 à midi aux bureaux d’Emergex.
Veuillez noter que cet évènement est réservé à nos clients. Pour réserver votre place veuillez contacter le 514-765-3333 #266.
Les places étant limitées, nous prendrons les réservations sur la base de premier arrivé, premier servi.
Au plaisir de vous y voir.
Séminaire sur les aspects technologiques de la RS&DE
- Est-ce qu’on peut réclamer les heures d’un gestionnaire de projets, de formation, de documentation comme dépense de RS&DE?
- Savez-vous ce qui permet de définir le point de départ d’un projet RS&DE?
- Dois-je absolument avoir un système de feuilles de temps pour faire une réclamation de RS&DE?
- Puis-je réclamer le travail effectué par des sous-traitants?
- Quels outils pouvez-vous utiliser pour faciliter la collecte de données pour votre réclamation de RS&DE?
- Connaissez-vous les activités admissibles au programme de RS&DE?
- Quel est mon rôle dans la réclamation de RS&DE?
- Est-ce que je connais les exigences d’un inspecteur?
- Est-ce que vous savez si une ressource technique peut-être automatiquement réclamée en RS&DE?
Si vous n’avez pas la réponse à toutes ces questions, vous risquez de perdre des crédits d’impôt alors inscrivez-vous maintenant au prochain séminaire sur les aspects technologiques de la RS&DE d’Emergex.
L’évènement se tiendra le mercredi 12 juin 2019, de 8 h 45 à midi aux bureaux d’Emergex.
Veuillez noter que cet évènement est réservé à nos clients. Pour réserver votre place veuillez contacter le 514-765-3333 #266.
Les places étant limitées, nous prendrons les réservations sur la base de premier arrivé, premier servi.
Au plaisir de vous y voir.
Séminaire sur les aspects financiers de la RS&DE
- Est-ce qu’un bonus versé à un employé déterminé est admissible comme dépense de RS&DE?
- Est-ce que le revenu imposable peut avoir un impact sur les taux des crédits d’impôt de RS&DE et sur le fait que les crédits d’impôt seront remboursables ou pas?
- Combien de temps faut-il prévoir avant de recevoir les crédits d’impôt?
- Est-ce qu’on peut réclamer le salaire d’un gestionnaire de projets administratifs comme dépense de RS&DE?
- Comment structurer un contrat avec un sous-traitant ou un client pour assurer qu’on peut réclamer des dépenses de RS&DE?
- Est-ce que c’est nécessaire d’avoir la propriété intellectuelle du produit final pour réclamer la RS&DE?
- Est-ce que les travaux qui ont été effectués hors canada sont admissibles à la RS&DE?
- Est-ce que des dépenses de RS&DE qui n’ont pas encore été payées sont admissibles?
- Est-ce que je peux avoir du préfinancement sur les crédits d’impôt à venir?
Si vous n’avez pas la réponse à toutes ces questions, vous risquez de perdre des crédits d’impôt alors inscrivez-vous maintenant au prochain séminaire sur les aspects financiers de la RS&DE d’Emergex.
L’évènement se tiendra le mercredi 13 février 2019, de 8 h 45 à midi aux bureaux d’Emergex.
Veuillez noter que cet évènement est réservé à nos clients. Pour réserver votre place veuillez contacter Stefania au 514-765-3333 #783.
Les places étant limitées, nous prendrons les réservations sur la base de premier arrivé, premier servi.
Au plaisir de vous y voir.
Séminaire sur les aspects technologiques de la RS&DE
- Est-ce qu’on peut réclamer les heures d’un gestionnaire de projets, de formation, de documentation comme dépense de RS&DE?
- Savez-vous ce qui permet de définir le point de départ d’un projet RS&DE?
- Dois-je absolument avoir un système de feuilles de temps pour faire une réclamation de RS&DE?
- Puis-je réclamer le travail effectué par des sous-traitants?
- Quels outils pouvez-vous utiliser pour faciliter la collecte de données pour votre réclamation de RS&DE?
- Connaissez-vous les activités admissibles au programme de RS&DE?
- Quel est mon rôle dans la réclamation de RS&DE?
- Est-ce que je connais les exigences d’un inspecteur?
- Est-ce que vous savez si une ressource technique peut-être automatiquement réclamée en RS&DE?
Si vous n’avez pas la réponse à toutes ces questions, vous risquez de perdre des crédits d’impôt alors inscrivez-vous maintenant au prochain séminaire sur les aspects technologiques de la RS&DE d’Emergex.
L’évènement se tiendra le mercredi 30 janvier 2019, de 8 h 45 à midi aux bureaux d’Emergex.
Veuillez noter que cet évènement est réservé à nos clients. Pour réserver votre place veuillez contacter Stefania au 514-765-3333 #783.
Les places étant limitées, nous prendrons les réservations sur la base de premier arrivé, premier servi.
Au plaisir de vous y voir.
Séminaire sur les aspects technologiques de la RS&DE
- Est-ce qu’on peut réclamer les heures d’un gestionnaire de projets, de formation, de documentation comme dépense de RS&DE?
- Savez-vous ce qui permet de définir le point de départ d’un projet RS&DE?
- Dois-je absolument avoir un système de feuilles de temps pour faire une réclamation de RS&DE?
- Puis-je réclamer le travail effectué par des sous-traitants?
- Quels outils pouvez-vous utiliser pour faciliter la collecte de données pour votre réclamation de RS&DE?
- Connaissez-vous les activités admissibles au programme de RS&DE?
- Quel est mon rôle dans la réclamation de RS&DE?
- Est-ce que je connais les exigences d’un inspecteur?
- Est-ce que vous savez si une ressource technique peut-être automatiquement réclamée en RS&DE?
Si vous n’avez pas la réponse à toutes ces questions, vous risquez de perdre des crédits d’impôt alors inscrivez-vous maintenant au prochain séminaire sur les aspects technologiques de la RS&DE d’Emergex.
L’évènement se tiendra le mercredi 23 janvier 2019, de 8 h 45 à midi aux bureaux d’Emergex.
Veuillez noter que cet évènement est réservé à nos clients. Pour réserver votre place veuillez contacter Stefania au 514-765-3333 #783.
Les places étant limitées, nous prendrons les réservations sur la base de premier arrivé, premier servi.
Au plaisir de vous y voir.
Webinaire – Comment prévenir, sinon survivre à un audit de vos crédits d’impôt de RS&DE par l’ARC ! – avec Inno-centre
Le 14 novembre 2018, Pierre Savignac, président d’Emergex RS&DE Subventions donnait un webinaire intitulé Comment prévenir, sinon survivre à un audit de vos crédits d’impôt de RS&DE par l’ARC ! en partenariat avec Inno-centre. L’enregistrement de ce webinaire est disponible ci-dessous :Bénéfices pour une société étrangère de créer une équipe R&D au Canada
(Article original publié le 2 mars 2016 sur le site Web de YAD International)
Votre siège social est basé hors du Canada et vous développez des technologies. Avez-vous pensé à créer une équipe R&D au Canada? Au-delà de l’expertise locale et des infrastructures de pointe, les gouvernements provinciaux et fédéral vous offrent des aides fiscales alléchantes.
Vous êtes en Europe, en Asie ou n’importe où dans le monde et vous pensez que le Canada, c’est le pays de l’hiver et des igloos? Oui bon, mais pas seulement ça! C’est aussi l’un des pays les plus avancés au monde en innovation, ainsi qu’en recherche et développement. Le pays considère comme stratégiques ces investissements pour sa compétitivité face à la mondialisation. Résultat : depuis plus d’un quart de siècle, le Canada a mis en place des incitatifs fiscaux pour encourager les investissements en R&D, avec un budget de plusieurs milliards de dollars par an.
Comme nous l’explique Pierre Savignac, Président fondateur d’Emergex RS&DE Subventions : «Le plus important programme d’aide à la recherche industrielle au Canada s’appelle Recherche Scientifique et Développement Expérimental (RS&DE). Il y a aussi au Québec un programme spécifique aux technologies de l’information : le Crédit D’impôt pour le Développement des Affaires Électroniques (CDAE)». Ces deux sources d’aide gouvernementale sont aussi ouvertes aux entreprises étrangères.
Pour une entreprise étrangère établie au Québec, le programme de RS&DE permet de réclamer jusqu’à 35 % des salaires d’employés en R&D, comparativement à jusqu’à 74 % pour une entreprise québécoise. Plus 18 % des honoraires de sous-traitants (38 % pour une entreprise québécoise). Pour le programme de CDAE, c’est 30 % du salaire brut qu’on peut réclamer, mais sur un éventail plus large de fonctions techniques. C’est donc possible et financièrement rentable de créer une équipe R&D au Canada pour une société étrangère.
Pour les entreprises françaises en particulier, le Québec présente de multiples avantages additionnels. «Nous partageons la même langue, la même culture, un système légal similaire ainsi que des accords d’immigration exclusifs qui facilitent le déplacement d’employés d’un côté de l’Atlantique à l’autre», déclare Pierre Savignac. Le président de la firme spécialisée en RS&DE constate, à travers les cas vécus de certains de ses clients d’origine française : «Les lois du travail au Québec sont infiniment plus flexibles qu’en France! Pouvoir congédier une ‘erreur d’embauche’ en ne payant que deux semaines de salaire crée un environnement professionnel dynamique qui encourage la méritocratie et l’investissement.»
De nombreuses entreprises canadiennes et étrangères profitent déjà de ces subventions généreuses. Alors pourquoi pas vous? Sachez également que des firmes comme Emergex RS&DE Subventions sont expertes dans la préparation des réclamations de RS&DE et CDAE, et peuvent donc vous conseiller et vous guider dans toutes vos démarches.
Communiquez avec les experts d’Emergex dès maintenant pour en savoir d’avantages sur ces programmes et leurs spécificités!
Webinaire : Comment prévenir, sinon survivre à un audit de vos crédits d’impôt de RS&DE par l’ARC !
Mise à jour : vous avez manqué notre webinaire? Pas de panique! Vous pouvez voir ou revoir l’enregistrement ici :
Voici un avant-goût de la conférence que Pierre Savignac, président d’Emergex, donnera le 14 novembre 2018, en partenariat avec Inno-centre :
Risques et enjeux
- Les audits de RS-DE sont plus nombreux, plus exigeants et plus coûteux qu’avant
- La documentation contemporaine est devenue une exigence incontournable
- Les coûts de conformité en proportion des sommes réclamées sont en forte croissance
Vous apprendrez
- Comment documenter et structurer vos projets de RSDE à partir de vos projets clients
- … tout en répondant aux 5 questions d’admissibilité du processus d’évaluation de Revenu Canada
- Comment présenter et simuler vos projets en vue d’une inspection afin de satisfaire au processus décisionnel de l’examinateur et de l’ARC
- Comment survivre aux interventions accrues de Revenu Québec quant aux profils de poste, feuilles de temps, sous-traitants, etc.
Biographie du conférencier
Pierre Savignac, Président et fondateur
Emergex RS&DE Subventions est une firme de consultants en financement d’entreprises technologiques grâce à la réclamation de crédits d’impôt de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) et des affaires électroniques (CDAE), le programme d’aide à la recherche industrielle (PARI) et d’autres aides gouvernementales.
Depuis 30 ans, Inno-centre offre des services-conseils à des PME innovantes à divers stades de leur développement. Son équipe de plus de 80 conseillers intervient partout au Québec à partir de ses bureaux de Montréal et Québec. Elle a été reconnue comme l’un des accélérateurs canadiens les plus performants par un comité de spécialistes en capital de risque retenus par Finances Canada, dans le cadre de la sélection pour le Programme canadien des accélérateurs et des incubateurs (PCAI).
