30 mars 2016 de 7h30 à 9h, au 217, avenue Léonidas Sud, Rimouski
Conférence sur l’évolution du programme de RS&DE avec nos conseils d’expert sur la défense de vos crédits d’impôt R&D en cas d’audit.
Venez découvrir comment prévenir, sinon préparer et réussir un audit de votre RS&DE par l’ARC !
Aperçu de la conférence
Le conférencier Jean-François Djoufak, Ph. D. en informatique et expert en RS&DE, répondra à vos questions :
Comment documenter et construire vos projets de RS&DE indirectement à partir de vos projets clients ? tout en répondant aux 5 questions d’admissibilité du processus d’évaluation de Revenu Canada ?
Comment préparer et présenter vos projets en vue d’un audit afin de satisfaire au processus décisionnel des examinateurs de l’ARC ?
Survivre à l’intrusion accrue de Revenu Québec sur les feuilles de temps, profils de poste, sous-traitants, etc.?
Quel est l’impact du nouveau plancher des dépenses de 50 000 $ et des dernières coupures de taux ?
Pouvez-vous survivre à un audit de votre RS&DE ? Oui ! Nous vous montrerons à travers des cas réels vécus que c’est possible!
Est-ce qu’on peut réclamer les heures d’un gestionnaire de projets, de formation, de documentation comme dépense de RS&DE?
Savez-vous ce qui permet de définir le point de départ d’un projet RS&DE?
Dois-je absolument avoir un système de feuilles de temps pour faire une réclamation de RS&DE?
Puis-je réclamer le travail effectué par des sous-traitants?
Quels outils pouvez-vous utiliser pour faciliter la collecte de données pour votre réclamation de RS&DE?
Connaissez-vous les activités admissibles au programme de RS&DE?
Quel est mon rôle dans la réclamation de RS&DE?
Est-ce que je connais les exigences d’un inspecteur?
Est-ce que vous savez si une ressource technique peut-être automatiquement réclamée en RS&DE?
Si vous n’avez pas la réponse à toutes ces questions, vous risquez de perdre des crédits d’impôt alors inscrivez-vous maintenant au prochain séminaire sur les aspects technologiques de la RS&DE d’Emergex.
L’évènement se tiendra le mardi 10 mai 2016, de 9 heures à midi aux bureaux d’Emergex.
Veuillez noter que cet évènement est réservé à nos clients. Pour réserver votre place veuillez contacter Lysanne au 514-765-3333 #597.
Les places étant limitées, nous prendrons les réservations sur la base de premier arrivé, premier servi.
Est-ce qu’un bonus versé à un employé déterminé est admissible comme dépense de RS&DE?
Est-ce que le revenu imposable peut avoir un impact sur les taux des crédits d’impôt de RS&DE et sur le fait que les crédits d’impôt seront remboursables ou pas?
Combien de temps faut-il prévoir avant de recevoir les crédits d’impôt?
Est-ce qu’on peut réclamer le salaire d’un gestionnaire de projets administratifs comme dépense de RS&DE?
Comment structurer un contrat avec un sous-traitant ou un client pour assurer qu’on peut réclamer des dépenses de RS&DE?
Est-ce que c’est nécessaire d’avoir la propriété intellectuelle du produit final pour réclamer la RS&DE?
Est-ce que les travaux qui ont été effectués hors canada sont admissibles à la RS&DE?
Est-ce que des dépenses de RS&DE qui n’ont pas encore été payées sont admissibles?
Est-ce que je peux avoir du préfinancement sur les crédits d’impôt à venir?
Si vous n’avez pas la réponse à toutes ces questions, vous risquez de perdre des crédits d’impôt alors inscrivez-vous maintenant au prochain séminaire sur les aspects financiers de la RS&DE d’Emergex.
L’évènement se tiendra le mercredi 6 avril 2016, de 9 heures à midi aux bureaux d’Emergex.
Veuillez noter que cet évènement est réservé à nos clients. Pour réserver votre place veuillez contacter Lysanne au 514-765-3333 #597.
Les places étant limitées, nous prendrons les réservations sur la base de premier arrivé, premier servi.
Le programme de crédits d’impôt de RS&DE attire beaucoup d’entreprises de tous les domaines, de l’informatique à l’industriel, en passant par les sciences de la vie. Plutôt que d’accélérer le traitement des inspections, qui sont devenues de plus en plus nombreuses, l’Agence du Revenu du Canada semble opter pour une stratégie d’allongement des délais, au lieu d’ajouter des ressources à ses équipes.
L’ARC se serait-elle encore plus éloignée de la réalité des entreprises qui développent de la R&D ? C’est la question qui se pose lorsque l’on regarde ces nouvelles exigences avec lesquelles doivent composer des entreprises qui ne sont pas toujours bien préparées à ça. Le programme gouvernemental de recherche scientifique et développement expérimental s’est affiné au fil des trente dernières années, devenant plus précis, mais également plus complexe. Par la force des choses, le besoin a donné naissance à toute une industrie de consultants, appelés à la rescousse par les entreprises. Depuis deux ans, on observe dans l’industrie une véritable explosion du nombre de vérifications ainsi que des coupes, parfois majeures. À cela s’ajoute une augmentation importante du délai de traitement des réclamations. Cela s’explique facilement : non seulement Revenu Canada impose des critères plus stricts, mais en plus n’a pas le nombre de ressources humaines adéquat. Résultat? Un temps de réponse qui peut parfois dépasser une année complète! Inutile de décrire les ravages que cela peut représenter pour une startup et son fonds de roulement. Afin de survivre à ce coup dur, certaines compagnies profitent des services de firmes spécialisées en préfinancement de crédits d’impôt, comme R&D Capital.
De plus en plus d’entreprises qui avaient l’habitude de préparer elles-mêmes leur déclaration de RS&DE, reçoivent une lettre des autorités fiscales leur indiquant qu’elles doivent se soumettre à un examen de leur admissibilité. Cet audit peut devenir un cauchemar assez rapidement. Les exigences du gouvernement étant de plus en plus pointues, des entreprises n’arrivent tout simplement plus à y faire face. On refuse aujourd’hui des projets technologiques qui auraient facilement été acceptés dans le passé. Parfois même ses coupures atteignent les 100% ! C’est une perte totale pour l’entreprise.
Face à ce durcissement radical de l’ARC, des entreprises en R&D de toutes tailles baissent les bras, découragées. Elles abandonnent purement et simplement le programme, laissant de côté les milliers de dollars qui leur seraient dus. D’autres au contraire, décident de prendre le taureau par les cornes en faisant appel à des professionnels. Ces consultants spécialisés en réclamation de crédits d’impôt de RS&DE ont développé une expertise qui fait toute la différence. C’est le cas de la firme Emergex RS&DE Subventions qui, grâce à son équipe d’experts en technologie et en fiscalité, est capable de prendre en main l’intégralité du processus de réclamation de crédits d’impôt de RS&DE, tout en s’adaptant rapidement aux contraintes en constante évolution. Emergex peut également reprendre un dossier problématique préparé par quelqu’un d’autre, le retravailler et le réaligner afin d’en faire la défense lors d’un examen par les vérificateurs de l’Agence du Revenu Canada. « De plus en plus d’entreprises viennent nous voir pour qu’on leur apporte notre secours avec leur inspection par l’ARC », explique Pierre Savignac, Président et fondateur d’Emergex RS&DE Subventions, qui réclame aussi le crédit d’impôt aux affaires électroniques (CDAE).
Avec de nombreuses heures à consacrer pour chaque réclamation de crédit d’impôt en RS&DE, des exigences de l’ARC de plus en plus pointues, une augmentation du nombre d’examens, une durée de traitement qui n’en finit plus, Revenu Canada semble de plus en plus éloigné de la réalité des PME, alors que ce programme de subvention est fait pour elles. Les firmes de professionnels en RS&DE représentent une solution de sécurité et d’efficacité pour les entreprises innovatrices.
Pour plus d’informations : www.emergex.com | Montréal 514.765.3333 | Québec 418.907.9254 | Toronto 905.849.3033
Est-ce qu’un bonus versé à un employé déterminé est admissible comme dépense de RS&DE?
Est-ce que le revenu imposable peut avoir un impact sur les taux des crédits d’impôt de RS&DE et sur le fait que les crédits d’impôt seront remboursables ou pas?
Combien de temps faut-il prévoir avant de recevoir les crédits d’impôt?
Est-ce qu’on peut réclamer le salaire d’un gestionnaire de projets administratifs comme dépense de RS&DE?
Comment structurer un contrat avec un sous-traitant ou un client pour assurer qu’on peut réclamer des dépenses de RS&DE?
Est-ce que c’est nécessaire d’avoir la propriété intellectuelle du produit final pour réclamer la RS&DE?
Est-ce que les travaux qui ont été effectués hors canada sont admissibles à la RS&DE?
Est-ce que des dépenses de RS&DE qui n’ont pas encore été payées sont admissibles?
Est-ce que je peux avoir du préfinancement sur les crédits d’impôt à venir?
Si vous n’avez pas la réponse à toutes ces questions, vous risquez de perdre des crédits d’impôt alors inscrivez-vous maintenant au prochain séminaire sur les aspects financiers de la RS&DE d’Emergex.
L’évènement se tiendra le mercredi 10 février 2016, de 9 heures à midi aux bureaux d’Emergex.
Veuillez noter que cet évènement est réservé à nos clients. Pour réserver votre place veuillez contacter Lysanne au 514-765-3333 #597.
Les places étant limitées, nous prendrons les réservations sur la base de premier arrivé, premier servi.
Est-ce qu’on peut réclamer les heures d’un gestionnaire de projets, de formation, de documentation comme dépense de RS&DE?
Savez-vous ce qui permet de définir le point de départ d’un projet RS&DE?
Dois-je absolument avoir un système de feuilles de temps pour faire une réclamation de RS&DE?
Puis-je réclamer le travail effectué par des sous-traitants?
Quels outils pouvez-vous utiliser pour faciliter la collecte de données pour votre réclamation de RS&DE?
Connaissez-vous les activités admissibles au programme de RS&DE?
Quel est mon rôle dans la réclamation de RS&DE?
Est-ce que je connais les exigences d’un inspecteur?
Est-ce que vous savez si une ressource technique peut-être automatiquement réclamée en RS&DE?
Si vous n’avez pas la réponse à toutes ces questions, vous risquez de perdre des crédits d’impôt alors inscrivez-vous maintenant au prochain séminaire sur les aspects technologiques de la RS&DE d’Emergex.
L’évènement se tiendra le mercredi 17 février 2016, de 9 heures à midi aux bureaux d’Emergex.
Veuillez noter que cet évènement est réservé à nos clients. Pour réserver votre place veuillez contacter Lysanne au 514-765-3333 #597.
Les places étant limitées, nous prendrons les réservations sur la base de premier arrivé, premier servi.
Dans un article publié dans le Globe and Mail, nous apprenons que le nombre d’avis d’oppositions par des contribuables réclamant de la RS&DE a augmenté par un facteur de 25 entre 2007 et 2014. Cette hausse est le résultat direct des mesures de resserrement du programme entreprises par l’Agence du Revenu du Canada depuis 2008. L’avis d’opposition est une mesure administrative qui permet au contribuable de contester la décision de l’Agence, et est un prérequis avant de pouvoir poursuivre l’ARC devant la Cour de l’Impôt.
Rappelons qu’au cours des dernières années, l’ARC a augmenté ses exigences en matière de documentation et de respect de la méthode scientifique. La nouvelle procédure de vérification reflète d’ailleurs cette approche avec l’utilisation des cinq questions-clés.
Autre signe de la plus grande difficulté de réclamer les crédits de RS&DE, le nombre de nouvelles causes devant la Cour de l’Impôt en 2014 a bondi à 42, alors qu’en 2012 il n’était que de 20. Au total, c’est 80 causes concernant la RS&DE qui sont en attente au tribunal.
Pour ne pas vous retrouver victimes de ces statistiques, il est important de mettre en place une bonne méthodologie de travail, incluant le maintien d’une documentation suffisante et d’un registre des hypothèses et des heures. N’hésitez pas contacter Emergex pour obtenir de l’aide. Nous offrons sans frais notre système de comptabilisation des heures spécialement conçu pour suivre les activités et les heures consacrées à la RS&DE.
Est-ce qu’on peut réclamer les heures d’un gestionnaire de projets, de formation, de documentation comme dépense de RS&DE?
Savez-vous ce qui permet de définir le point de départ d’un projet RS&DE?
Dois-je absolument avoir un système de feuilles de temps pour faire une réclamation de RS&DE?
Puis-je réclamer le travail effectué par des sous-traitants?
Quels outils pouvez-vous utiliser pour faciliter la collecte de données pour votre réclamation de RS&DE?
Connaissez-vous les activités admissibles au programme de RS&DE?
Quel est mon rôle dans la réclamation de RS&DE?
Est-ce que je connais les exigences d’un inspecteur?
Est-ce que vous savez si une ressource technique peut-être automatiquement réclamée en RS&DE?
Si vous n’avez pas la réponse à toutes ces questions, vous risquez de perdre des crédits d’impôt alors inscrivez-vous maintenant au prochain séminaire sur les aspects technologiques de la RS&DE d’Emergex.
L’évènement se tiendra le mercredi 23 septembre 2015, de 9 heures à midi aux bureaux d’Emergex.
Veuillez noter que cet évènement est réservé à nos clients. Pour réserver votre place veuillez contacter Lysanne au 514-765-3333 #597.
Les places étant limitées, nous prendrons les réservations sur la base de premier arrivé, premier servi.
Est-ce qu’un bonus versé à un employé déterminé est admissible comme dépense de RS&DE?
Est-ce que le revenu imposable peut avoir un impact sur les taux des crédits d’impôt de RS&DE et sur le fait que les crédits d’impôt seront remboursables ou pas?
Combien de temps faut-il prévoir avant de recevoir les crédits d’impôt?
Est-ce qu’on peut réclamer le salaire d’un gestionnaire de projets administratifs comme dépense de RS&DE?
Comment structurer un contrat avec un sous-traitant ou un client pour assurer qu’on peut réclamer des dépenses de RS&DE?
Est-ce que c’est nécessaire d’avoir la propriété intellectuelle du produit final pour réclamer la RS&DE?
Est-ce que les travaux qui ont été effectués hors canada sont admissibles à la RS&DE?
Est-ce que des dépenses de RS&DE qui n’ont pas encore été payées sont admissibles?
Est-ce que je peux avoir du préfinancement sur les crédits d’impôt à venir?
Si vous n’avez pas la réponse à toutes ces questions, vous risquez de perdre des crédits d’impôt alors inscrivez-vous maintenant au prochain séminaire sur les aspects financiers de la RS&DE d’Emergex.
L’évènement se tiendra le mercredi 9 septembre 2015, de 9 heures à midi aux bureaux d’Emergex.
Veuillez noter que cet évènement est réservé à nos clients. Pour réserver votre place veuillez contacter Lysanne au 514-765-3333 #597.
Les places étant limitées, nous prendrons les réservations sur la base de premier arrivé, premier servi.
Emergex s’occupe de nos réclamations de crédits d’impôt à la production de titres multimédias depuis plusieurs années. Nous attestons de leur grande réactivité face aux problèmes soulevés. Ils nous ont prouvé à plusieurs reprises leur grande expertise. Ils nous ont épaulés dans la préparation de tous nos dossiers. Bravo à eux, je les recommande à quiconque…
30 mars 2016 de 7h30 à 9h, au 217, avenue Léonidas Sud, Rimouski
Une étude récente révèle que près de la 
Dans un article publié dans le 