Multiplication des audits par l’ARC des demandes de RS&DE : les délais de traitement s’éternisent

Magnifying glass focusing on the word inspection

Le programme de crédits d’impôt de RS&DE attire beaucoup d’entreprises de tous les domaines, de l’informatique à l’industriel, en passant par les sciences de la vie. Plutôt que d’accélérer le traitement des inspections, qui sont devenues de plus en plus nombreuses, l’Agence du Revenu du Canada semble opter pour une stratégie d’allongement des délais, au lieu d’ajouter des ressources à ses équipes.

L’ARC se serait-elle encore plus éloignée de la réalité des entreprises qui développent de la R&D ? C’est la question qui se pose lorsque l’on regarde ces nouvelles exigences avec lesquelles doivent composer des entreprises qui ne sont pas toujours bien préparées à ça. Le programme gouvernemental de recherche scientifique et développement expérimental s’est affiné au fil des trente dernières années, devenant plus précis, mais également plus complexe. Par la force des choses, le besoin a donné naissance à toute une industrie de consultants, appelés à la rescousse par les entreprises. Depuis deux ans, on observe dans l’industrie une véritable explosion du nombre de vérifications ainsi que des coupes, parfois majeures. À cela s’ajoute une augmentation importante du délai de traitement des réclamations. Cela s’explique facilement : non seulement Revenu Canada impose des critères plus stricts, mais en plus n’a pas le nombre de ressources humaines adéquat. Résultat? Un temps de réponse qui peut parfois dépasser une année complète! Inutile de décrire les ravages que cela peut représenter pour une startup et son fonds de roulement. Afin de survivre à ce coup dur, certaines compagnies profitent des services de firmes spécialisées en préfinancement de crédits d’impôt, comme R&D Capital.

De plus en plus d’entreprises qui avaient l’habitude de préparer elles-mêmes leur déclaration de RS&DE, reçoivent une lettre des autorités fiscales leur indiquant qu’elles doivent se soumettre à un examen de leur admissibilité. Cet audit peut devenir un cauchemar assez rapidement. Les exigences du gouvernement étant de plus en plus pointues, des entreprises n’arrivent tout simplement plus à y faire face. On refuse aujourd’hui des projets technologiques qui auraient facilement été acceptés dans le passé. Parfois même ses coupures atteignent les 100% ! C’est une perte totale pour l’entreprise.

Femme découragée

Face à ce durcissement radical de l’ARC, des entreprises en R&D de toutes tailles baissent les bras, découragées. Elles abandonnent purement et simplement le programme, laissant de côté les milliers de  dollars qui leur seraient dus. D’autres au contraire, décident de prendre le taureau par les cornes en faisant appel à des professionnels. Ces consultants spécialisés en réclamation de crédits d’impôt de RS&DE ont développé une expertise qui fait toute la différence. C’est le cas de la firme Emergex RS&DE Subventions qui, grâce à son équipe d’experts en technologie et en fiscalité, est capable de prendre en main l’intégralité du processus de réclamation de crédits d’impôt de RS&DE, tout en s’adaptant rapidement aux contraintes en constante évolution. Emergex peut également reprendre un dossier problématique préparé par quelqu’un d’autre, le retravailler et le réaligner afin d’en faire la défense lors d’un examen par les vérificateurs de l’Agence du Revenu Canada. « De plus en plus d’entreprises viennent nous voir pour qu’on leur apporte notre secours avec leur inspection par l’ARC », explique Pierre Savignac, Président et fondateur d’Emergex RS&DE Subventions, qui réclame aussi le crédit d’impôt aux affaires électroniques (CDAE).

Avec de nombreuses heures à consacrer pour chaque réclamation de crédit d’impôt en RS&DE, des exigences de l’ARC de plus en plus pointues, une augmentation du nombre d’examens, une durée de traitement qui n’en finit plus, Revenu Canada semble de plus en plus éloigné de la réalité des PME, alors que ce programme de subvention est fait pour elles. Les firmes de professionnels en RS&DE représentent une solution de sécurité et d’efficacité pour les entreprises innovatrices.

Pour plus d’informations : www.emergex.com | Montréal 514.765.3333 | Québec 418.907.9254 | Toronto 905.849.3033

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Témoignages

Jean Francois Gravel - IQware

Jean Francois Gravel – IQware

Depuis les débuts d’IQware en 2003, nous faisons affaires avec Emergex pour nous aider à structurer notre département de R&D afin de maximiser les retombées financières des programmes de subventions gouvernementales.