(Article original publié le 2 mars 2016 sur le site Web de YAD International)
Votre siège social est basé hors du Canada et vous développez des technologies. Avez-vous pensé à créer une équipe R&D au Canada? Au-delà de l’expertise locale et des infrastructures de pointe, les gouvernements provinciaux et fédéral vous offrent des aides fiscales alléchantes.
Vous êtes en Europe, en Asie ou n’importe où dans le monde et vous pensez que le Canada, c’est le pays de l’hiver et des igloos? Oui bon, mais pas seulement ça! C’est aussi l’un des pays les plus avancés au monde en innovation, ainsi qu’en recherche et développement. Le pays considère comme stratégiques ces investissements pour sa compétitivité face à la mondialisation. Résultat : depuis plus d’un quart de siècle, le Canada a mis en place des incitatifs fiscaux pour encourager les investissements en R&D, avec un budget de plusieurs milliards de dollars par an.
Comme nous l’explique Pierre Savignac, Président fondateur d’Emergex RS&DE Subventions : «Le plus important programme d’aide à la recherche industrielle au Canada s’appelle Recherche Scientifique et Développement Expérimental (RS&DE). Il y a aussi au Québec un programme spécifique aux technologies de l’information : le Crédit D’impôt pour le Développement des Affaires Électroniques (CDAE)». Ces deux sources d’aide gouvernementale sont aussi ouvertes aux entreprises étrangères.
Pour une entreprise étrangère établie au Québec, le programme de RS&DE permet de réclamer jusqu’à 35 % des salaires d’employés en R&D, comparativement à jusqu’à 74 % pour une entreprise québécoise. Plus 18 % des honoraires de sous-traitants (38 % pour une entreprise québécoise). Pour le programme de CDAE, c’est 30 % du salaire brut qu’on peut réclamer, mais sur un éventail plus large de fonctions techniques. C’est donc possible et financièrement rentable de créer une équipe R&D au Canada pour une société étrangère.
Pour les entreprises françaises en particulier, le Québec présente de multiples avantages additionnels. «Nous partageons la même langue, la même culture, un système légal similaire ainsi que des accords d’immigration exclusifs qui facilitent le déplacement d’employés d’un côté de l’Atlantique à l’autre», déclare Pierre Savignac. Le président de la firme spécialisée en RS&DE constate, à travers les cas vécus de certains de ses clients d’origine française : «Les lois du travail au Québec sont infiniment plus flexibles qu’en France! Pouvoir congédier une ‘erreur d’embauche’ en ne payant que deux semaines de salaire crée un environnement professionnel dynamique qui encourage la méritocratie et l’investissement.»
De nombreuses entreprises canadiennes et étrangères profitent déjà de ces subventions généreuses. Alors pourquoi pas vous? Sachez également que des firmes comme Emergex RS&DE Subventions sont expertes dans la préparation des réclamations de RS&DE et CDAE, et peuvent donc vous conseiller et vous guider dans toutes vos démarches.
Communiquez avec les experts d’Emergex dès maintenant pour en savoir d’avantages sur ces programmes et leurs spécificités!
Pierre Savignac has been the CEO and Founder of Emergex SR&ED Consultants since its inception 30+ years ago. He earned a bachelor’s degree in computer science from University of Montreal in Quebec, Canada, followed by a certificate in four languages and thousands of hours of professional education. He has worked in the field of information technologies for 40 years and has helped over a thousand companies claim $500 million in SR&ED tax credits with a 98% success rate.
