Dans la ville de Québec, l’innovation se fait dans des secteurs très techniques : optique et photonique, jeux vidéo, assurance et services financiers, logiciels, sciences de la vie. Ces entreprises développent des technologies chaque jour, souvent sans savoir qu’une grande partie de ce travail est admissible aux crédits d’impôt RS&DE et au nouveau crédit québécois, le CRIC.
Emergex prépare des réclamations RSDE depuis 1994. De notre bureau de Lebourgneuf, nos consultants RS&DE à Québec accompagnent les entreprises de la Capitale-Nationale et de Lévis, de l’évaluation jusqu’au remboursement.
Depuis 2025, le Québec a remplacé son crédit sur les salaires de R-D par le CRIC, le crédit d’impôt remboursable pour la R-D, l’innovation et la précommercialisation. Il s’ajoute au crédit fédéral RSDE, et les deux reposent sur la même définition de la recherche et du développement.
| Crédit | Taux | Remboursable? | Règle clé |
|---|---|---|---|
| RS&DE fédéral, taux bonifié (SPCC) | 35 % | Oui | Premiers 6 M$ de dépenses admissibles par année |
| RSDE fédéral, taux de base | 15 % | Non (en partie pour certaines SPCC) | Dépenses au-delà de 6 M$, et sociétés autres que des SPCC |
| CRIC (Québec), taux bonifié | 30 % | Oui | Sur les dépenses qui dépassent le seuil d’exclusion, jusqu’à 1 M$ |
| CRIC (Québec), taux de base | 20 % | Oui | Sur les dépenses au-delà de 1 M$ |
| Seuil d’exclusion du CRIC | – | – | Le plus élevé de 50 000 $ ou de la somme des montants personnels de base des employés, au prorata du temps consacré à la R-D (18 952 $ par employé en 2026) |
Trois règles comptent. D’abord, le CRIC s’applique aux années d’imposition commençant après le 25 mars 2025. Ensuite, les premiers dollars de dépenses sont exclus par un seuil calculé selon vos employés ; une petite équipe atteint le plancher de 50 000 $. Enfin, le CRIC réduit la base du crédit fédéral, ce qui oblige à calculer les deux ensemble.
Une SPCC de la ville de Québec en technologies compte 8 employés techniques à 90 000 $, qui consacrent 70 % de leur temps à des projets admissibles, soit 504 000 $ de salaires admissibles.
Exemple illustratif : il ne compte que les salaires et suppose qu’aucune autre aide gouvernementale n’a été reçue. Votre réclamation sera différente ; notre évaluation vous donne une estimation réelle.
La région de Québec est un pôle reconnu en optique et photonique, appuyé par des organismes comme l’Institut national d’optique (INO). Le développement de capteurs, de lasers, de systèmes d’imagerie et de composants optiques comporte souvent une incertitude technologique réelle, au cœur de la RSDE.
Les studios de Saint-Roch et de la région réalisent de la RS&DE lorsqu’ils mettent au point des moteurs, des outils de production, des systèmes de rendu ou d’IA qui dépassent les solutions existantes. Ce travail se distingue du crédit pour titres multimédias ; nous vous aidons à répartir vos dépenses entre les deux.
Les grands assureurs et institutions financières de la région, ainsi que les éditeurs de logiciels qui les servent, sont admissibles pour le traitement de données à grande échelle, la modélisation, la sécurité et la modernisation de systèmes complexes, lorsque les approches connues ne suffisent pas.
Autour de l’Université Laval et des centres de recherche hospitaliers de Québec, les biotechs, les fabricants de dispositifs médicaux et les entreprises en santé numérique sont admissibles pour le développement de produits, de procédés et de logiciels. Les activités de précommercialisation, comme les essais réglementaires, peuvent maintenant s’ajouter au CRIC.
Du Parc technologique du Québec métropolitain à Lévis et à la Beauce, les manufacturiers et les firmes de génie sont admissibles pour l’automatisation, les nouveaux procédés, les prototypes et l’optimisation de la production.
« J’ai travaillé avec plusieurs consultants RS-DE d’Emergex et je peux dire qu’ils ont tous été à la hauteur de nos attentes. »
Steve Piché, président, ECC Solutions (Ville de Québec)
« Le soutien continu, la disponibilité et le temps de réaction exceptionnels de l’équipe multidisciplinaire d’Emergex […] »
Steeve Duchesne, président, Askida, et ex-président du CA de l’Association québécoise des technologies
Si votre entreprise conçoit, teste ou améliore une technologie dans la région de Québec, vous êtes peut-être admissible à la RS&DE et au CRIC. Nous analysons vos projets et estimons votre remboursement, sans frais.
Emergex – Bureau de Québec
5300, boulevard des Galeries, bureau 210, Québec (Québec) G2K 2A2
418-907-9254 · quebec@emergex.com
Nous servons les entreprises de Québec, Sainte-Foy, Charlesbourg, Beauport, L’Ancienne-Lorette, Lévis et de toute la Capitale-Nationale et Chaudière-Appalaches.
Oui. Notre bureau est situé au 5300, boulevard des Galeries, bureau 210, dans Lebourgneuf. Nous rencontrons les entreprises de la région en personne ou à distance.
Oui. Pour les années d’imposition commençant après le 25 mars 2025, le CRIC remplace notamment le crédit sur les salaires de R-D et le crédit pour la recherche universitaire. Il ne remplace pas le programme fédéral de RS&DE, qui continue de s’appliquer.
Le CRIC ne s’applique qu’aux dépenses qui dépassent un seuil égal au plus élevé de 50 000 $ ou de la somme des montants personnels de base des employés, au prorata du temps consacré à la R-D. En 2026, ce montant est de 18 952 $ par employé.
Oui, avec des règles différentes. Au CRIC, 50 % des montants versés à des sous-traitants pour des travaux réalisés au Québec sont admissibles. Au fédéral, les règles dépendent notamment du lien entre votre entreprise et le sous-traitant.
Oui. Les SPCC, y compris les entreprises en démarrage, profitent des taux les plus élevés : 35 % au fédéral et 30 % au CRIC sur la première tranche, et les deux crédits sont remboursables.
La réclamation doit être produite dans les 18 mois suivant la fin de l’année d’imposition. Après ce délai, les crédits sont perdus.
La norme de service de l’ARC est de 60 jours pour une réclamation acceptée telle quelle et de 180 jours pour une réclamation remboursable sélectionnée pour examen, à partir de la réception d’une réclamation complète.
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Nous sommes fiers d’être un partenaire de confiance pour les entreprises à travers le Canada qui cherchent à tirer parti de la RS&DE, d’autres crédits d’impôt et de subventions. Bénéficiez de notre quart de siècle d’expérience en demandant notre avis sur vos réclamations passées, présentes et futures!